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Mentions Légales

Mentions légales

Éditeur du site

Raison sociale : Agence Web Booster
Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Capital social : 500 €
Immatriculation : RCS du Mans, SIREN 841 890 270
Siège social : 13 Grande Rue, 72120 Saint-Calais, France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 76 841 890 270
Représentant légal : Yohannes Ronel, Président
Email : capitaine@programme-nova.com
Site web : https://programme-nova.com

Directeur de la publication

Yohannes Ronel, en qualité de Président de l'Agence Web Booster.

Hébergement

Hébergeur : Google Cloud Platform (Firebase Hosting)
Adresse : Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis
Site : https://firebase.google.com

Le site est hébergé sur l'infrastructure Firebase Hosting de Google Cloud Platform, avec les données stockées dans la région eur3 (Europe de l'Ouest) via Cloud Firestore.

Traitement des paiements

Les paiements en ligne sur le Programme Nova sont sécurisés par Stripe :

  • Stripe Payments Europe, Limited (pour les paiements SEPA et cartes)
  • Stripe, Inc. (pour les paiements internationaux)
  • PayPal : proposé via l'intégration Stripe (et non directement)

Stripe est un établissement de paiement agréé, soumis à la réglementation européenne DSP2. Aucune donnée bancaire (numéro de carte, cryptogramme, IBAN) ne transite ni n'est stockée sur les serveurs de l'Agence Web Booster.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Programme Nova (textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, logiciels, bases de données, marques, etc.) est la propriété exclusive de l'Agence Web Booster ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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Le site Programme Nova peut contenir des liens vers d'autres sites web (Zcal, Stripe, etc.). L'Agence Web Booster n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données.

Limitation de responsabilité

L'Agence Web Booster s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, l'Agence Web Booster décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une imprécision ou d'une inexactitude des informations disponibles sur le site, sauf faute lourde et intentionnelle de sa part.

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Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Paris seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Email : capitaine@programme-nova.com


Dernière mise à jour : Juillet 2026